Les procès-verbaux du conseil de la municipalité sont publiés dans la semaine suivant leur adoption par le conseil.

La publication des procès-verbaux sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale.

La municipalité ne peut être tenue responsable pour toute divergence qui pourrait exister entre le procès-verbal publié sur le présent site et celui officiel conservé aux archives de la municipalité. Dans tous les cas, le procès-verbal officiel prévaut. La municipalité ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication.

Pour obtenir une copie conforme d’un extrait de procès-verbal, veuillez communiquer avec nous par téléphone au 819-425-8154, ou par courriel à info@lac-tremblant-nord.qc.ca.

Les projets d’ordres du jour sont mis en ligne dans cette section le vendredi avant 12 h (midi) précédent les séances ordinaires du conseil municipal.

Veuillez prendre note que ces ordres du jour sont des projets et que la municipalité et le conseil municipal se gardent le droit d’y ajouter des sujets ainsi que de supprimer ou de modifier les sujets déjà inscrits, sans avertissement, et ce, jusqu’à l’ouverture de la séance.

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Procès-verbaux