Les procès-verbaux du conseil de la municipalité sont publiés dans la semaine suivant leur adoption par le conseil.

La publication des procès-verbaux sur ce site est à titre informatif seulement et n’a aucune valeur légale.

La municipalité ne peut être tenue responsable pour toute divergence qui pourrait exister entre le procès-verbal publié sur le présent site et celui officiel conservé aux archives de la municipalité. Dans tous les cas, le procès-verbal officiel prévaut. La municipalité ne peut être tenue responsable pour l’oubli d’une publication.

Pour obtenir une copie conforme d’un extrait de procès-verbal, veuillez communiquer avec nous par téléphone au 819-425-8154, ou par courriel à mairie@lac-tremblant-nord.qc.ca.